Marque expirée - Marque en non vigueur

ménage équitable
Baptiste Martin

Numéro de dépôt :
3701345
Date de dépôt :
24/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2019
ménage équitable de Baptiste Martin

Présentation de la marque ménage équitable

Déposée le 24 décembre 2009 par Baptiste Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ménage équitable »

Le déposant est Baptiste Martin domicilié(e) 1 Lieu dit “ la rue neuve ” - 72400 - BOESSE-LE-SEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Baptiste Martin domicilié(e) 1 Lieu dit “ la rue neuve ” - 72400 - BOESSE-LE-SEC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ménage équitable est expirée depuis le 24 décembre 2019.

Baptiste Martin a également déposé les autres marques suivantes : Sentio Finder , ACTION CRM , Internet-Limiter


Baptiste Martin - 1 Lieu dit “ la rue neuve ” - 72400 - BOESSE-LE-SEC - France


Baptiste Martin - 1 Lieu dit “ la rue neuve ” - 72400 - BOESSE-LE-SEC - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.